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Licence générale
Sauf indication contraire, les contenus originaux produits par les Archives d’État de Cagliari et publiés sur le site sont mis à disposition sous licence Creative Commons Attribution 4.0 International – CC BY 4.0.
Cette licence autorise le partage et l’adaptation des contenus, y compris à des fins commerciales, dans le respect des conditions prévues par la licence et, en particulier, de l’obligation d’attribution de la source.
La licence générale ne s’applique pas automatiquement :
- aux reproductions de biens culturels et de documents d’archives ;
- aux contenus pour lesquels une licence ou une condition d’utilisation différente est indiquée ;
- aux contenus appartenant à des tiers ;
- aux logos, armoiries et autres signes distinctifs.
Comment attribuer la source
Lors de la réutilisation d’un contenu soumis à la licence CC BY 4.0, la source doit être indiquée de manière appropriée.
Lorsque cela est possible, l’attribution devrait comprendre :
Archives d’État de Cagliari – Ministère de la Culture
ainsi qu’un lien vers la page ou la ressource originale.
Si le contenu indique le nom d’un auteur ou comporte d’autres informations relatives à l’attribution, celles-ci doivent être conservées.
Modifications et adaptations
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Lorsqu’un contenu est modifié, adapté ou intégré à d’autres éléments, il convient d’indiquer que des modifications ont été apportées et de ne pas attribuer aux Archives d’État de Cagliari des affirmations ou interprétations résultant exclusivement de cette adaptation.
Contenus soumis à des conditions spécifiques
Reproductions du patrimoine archivistique
Les reproductions des documents et autres biens culturels conservés par les Archives d’État de Cagliari ne sont pas automatiquement couvertes par la licence générale CC BY 4.0.
Leur reproduction et leur utilisation sont régies par le Code du patrimoine culturel et du paysage, par la législation en vigueur et par les éventuelles conditions associées à chaque ressource.
La possibilité de reproduire, publier ou utiliser les images dépend notamment :
- de la nature du bien ;
- de son régime de consultation ;
- de l’éventuelle existence de droits de tiers ;
- de la finalité de l’utilisation ;
- des dispositions applicables à la reproduction des biens culturels.
Pour connaître les modalités et les conditions applicables, il est possible de consulter le Service de reproduction des Archives.
Photographies et contenus multimédias
Les photographies, vidéos, enregistrements audio et autres contenus multimédias produits par les Archives peuvent être utilisés conformément à la licence indiquée pour chaque ressource ou, en l’absence d’une indication différente et lorsque les conditions sont réunies, conformément à la licence générale prévue sur cette page.
Les images constituant des reproductions de biens culturels sont en revanche soumises aux conditions applicables à la reproduction du patrimoine archivistique.
Contenus de tiers
Le site peut accueillir des textes, photographies, vidéos, documents ou autres contenus appartenant à des personnes ou organismes autres que les Archives d’État de Cagliari.
Ces ressources conservent les conditions d’utilisation et les éventuels droits établis par leurs titulaires respectifs.
La publication d’un contenu sur le site des Archives n’implique donc pas, à elle seule, qu’il puisse être librement reproduit, modifié ou réutilisé.
Lorsque cela est possible, la provenance et les conditions applicables sont indiquées à proximité de la ressource.
Logos et signes distinctifs
La licence générale CC BY 4.0 ne s’applique pas au logo du Ministère de la Culture, aux armoiries, aux marques, aux logos des Archives ou de leurs initiatives, ni aux autres signes distinctifs éventuellement présents sur le site.
Leur utilisation est soumise aux dispositions spécifiques applicables et ne doit pas laisser entendre l’existence de parrainages, d’approbations ou de relations institutionnelles inexistants.
Demandes et informations
Pour obtenir des informations sur les conditions d’utilisation d’un contenu ou d’une reproduction, il est possible de contacter :
Archives d’État de Cagliari
Via Gallura, 2 – 09125 Cagliari
PEO : as-ca@cultura.gov.it
PEC : as-ca@pec.cultura.gov.it
Pour les reproductions du patrimoine archivistique, il est recommandé de consulter au préalable la page consacrée au Service de reproduction.
Licence
Creative Commons Attribution 4.0 International – CC BY 4.0
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